Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOPA
GROUPE NOEL, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1517879
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1999
KOPA de GROUPE NOEL

Présentation de la marque KOPA

Déposée le 7 mars 1989 par GROUPE NOELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KOPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPE NOELTODO domicilié(e) Route de Sens, LA RIVIERE DE CORPS, SAINTE SAVINE (Aube). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque KOPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOPA est expirée depuis le 7 mars 1999.

GROUPE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : RAYMOND KOPA , KOPA


GROUPE NOEL, Société en Nom Collectif - Route de Sens, LA RIVIERE DE CORPS, SAINTE SAVINE (Aube). - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].